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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD
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LES VINS HENRY BROCHARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VINS HENRY BROCHARD
LES VINS HENRY BROCHARD société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3510746
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
LES VINS HENRY BROCHARD de LES VINS HENRY BROCHARD

Présentation de la marque LES VINS HENRY BROCHARD

Déposée le 29 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS HENRY BROCHARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD domicilié(e) CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 822 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVOCONSEILS BLANCH & ASSOCIES domicilié(e) RN 7, Le Grand Chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS HENRY BROCHARD est expirée depuis le 29 juin 2017.

LES VINS HENRY BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVIGNON DE BANNAY , Fernand Grandjean , LES CARISANNES , HUBERT BROCHARD , LES VINS REMY VINCENT , LES VINS HENRY BROCHARD , PINOT NOIR DE BANNAY


LES VINS HENRY BROCHARD société à responsabilité limitée - CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 351822515


NOVOCONSEILS BLANCH & ASSOCIES - RN 7, Le Grand Chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705577 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.